Le conseil municipal de Fontenay-aux-Roses fonctionne-t-il comme celui des villes voisines ? L’assistance à une partie de la séance du 5 octobre n’a donné aux auteurs de la Gazette qu’un début de réponse. Une première réponse est « globalement oui ». Forcément. Tout simplement parce que ce fonctionnement est encadré par la loi.
Parmi les règles de fonctionnement figurent des précisions sur le rôle des conseillers municipaux
— La commune assure la diffusion de l’information auprès de ses membres élus par les moyens qu’elle juge les plus adéquats…
www.collectivites-locales.gouv.fr/
— Les conseillers municipaux ont droit de s’exprimer sur les affaires soumises à délibération, au cours des débats, et de proposer des amendements aux projets de délibérations. Ce droit s’exerce sous l’autorité du maire qui assure la police de l’assemblée et veille au bon déroulement de la séance…
— Lorsqu’une délibération concerne un contrat de service public, tout conseiller municipal peut, dans les conditions fixées par le règlement intérieur, consulter le projet de contrat ou de marché accompagné de l’ensemble des pièces le concernant.
Faut-il préciser que les élus de l’opposition usent de ces droits et qu’ils en sont même les principaux acteurs? A Fontenay, comme dans les autres communes que la Gazette suit, les élus d’opposition interviennent pour questionner, désapprouver, proposer des motions qui ne seront pas adoptées, tandis que les élus de la majorité attendent patiemment que la vague passe, que le vote arrive et que leur majorité s’exprime. On peut imaginer qu’ils ont eu la capacité d’exprimer leur point de vue avant la séance, en amont de la proposition. A sa façon, Gilles Mergy, sur le blog de son équipe, témoigne de cette situation. Il relève que « les élus de la majorité sont souvent aux abonnés absents pendant les débats. » puis que la majorité « une nouvelle fois [accuse]… l’opposition de critiquer le personnel municipal. » Sans aucun doute.
Les débats se déroulent comme partout : présentation de la motion en délibération, intervention d’élus de l’opposition puis vote rapide : qui est contre, qui s’abstient ?
Cependant, on ne peut que rajouter à ses ressemblances« mais il y a des spécificités ». Forcément aussi. En raison des caractéristiques de la commune (taille, activités, sociologie, etc.). En raison des opinions politiques des uns et des autres. Et des personnalités présentes.
Première impression
Parmi les spécificités, il faut signaler l’hétérogénéité des âges des élus. À Sceaux ou Bourg-la-Reine la grande majorité des adjoints et des élus d’opposition sont des 50/80 ans. À Fontenay, on trouve évidemment aussi un nombre élevé d’élus de cette tranche d’âge. Mais les adultes plus jeunes sont également bien représentés. C’est le cas avec la première adjointe au maire et avec plus de la moitié des élus de l’opposition. Des élues surtout.
Le rôle de l’opposition est de s’opposer
Lors du conseil du 5 octobre, l’auditeur néophyte pouvait s’étonner que les opposants critiquent puis votent pour la proposition ! On n’est pas dans un contexte où l’opposition nie par principe la légitimité de la majorité, comme c’est le cas avec les « extrêmes ». L’opposition se manifeste plus sur les actions, les priorités, la conduite de projet, sur le manque de détails des informations fournies
Mais l’étonnement ramène à une question majeure : qu’attend-on d’un élu ? Du côté de la majorité, l’équipe dispose des moyens humains et financiers de la mairie pour appliquer son programme. Et le nombre d’élus permet de faire voter les décisions en séance. Pour l’opposition, que faire ? Une question que la Gazette a déjà traitée ici.
Les opposants peuvent bien sûr proposer des aménagements aux projets du maire. Encore faut-il que celui-ci les accepte. Beaucoup de maires ne voudront pas reconnaitre que leur opposition a des idées utiles. Donc, un amendement n’a une chance(faible) d’être accepté qu’en commission, loin du regard des citoyens.
Il est aussi possible de profiter des débats ou des questions orales pour mettre en avant des solutions alternatives. Sans espoir immédiat, la véritable cible est l’opinion publique.
Enfin, il y a un rôle essentiel : contraindre la majorité au maximum de transparence sur ses actions. Souvent plus facile à dire qu’à faire.
Laurent Vastel dira alors que l’opposition n’est pas le contrôleur des activités, ni l’inspecteur des travaux finis. Les censeurs sont les électeurs. Ceci semblait répondre à la revendication constante de transparence des élus l’opposition : Léa-Iris Poggi à propos de Vallée Sud Aménagement, Pauline Le Fur à propos de l’étude du SIPERREC sur la géothermie ou Astrid Brobecker et Maxime Messier approuvant la décision de stationnement vélo près du RER mais la trouvant tardive,
Les conditions de l’action
Tout cela n’est possible qu’à deux conditions pour les opposants. La première est de préparer les séances. Ce qui veut dire lire l’ensemble des documents remis quelques jours avant la séance et préparer les interventions. La seconde est de communiquer sur son action.
La préparation des séances, on l’observe de la part de la plupart des oppositions. Soulignons qu’à Fontenay, la préparation est particulièrement soignée. On sent que les élus ont passé du temps sur les documents dont ils disposent. Ils relèvent des points, posent des questions sur des points très précis.
Pour ce qui est de communiquer, la caractéristique de l’opposition à Fontenay-aux-Roses est de la faire abondamment et rapidement, à travers un site ou à travers des comptes Twitter.