Ce jeudi 8 octobre se tenait le conseil municipal de la ville de Sceaux. Une petite visite s’imposait pour notre Gazette !
Un lieu de décision
Un conseil municipal, c’est une séance où se prennent les décisions au travers de votes. Parfois des décisions fondamentales, pour le budget par exemple. Souvent pour des décisions qui, légalement, doivent être approuvées par le conseil. C’était le cas cette fois-ci pour la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville et le SIPPEREC relative à l’enfouissement des réseaux sentier des Coudrais.
Quelques jours avant la séance, chaque conseiller municipal reçoit un dossier préparatoire contenant le texte de chaque décision soumise au vote. Figure en général dans le dossier un texte explicatif pour chaque point à l’ordre du jour.
En séance, une personne (le maire ou l’adjoint concerné) présente le sujet puis on passe la discussion puis au vote.
Mais aussi un théâtre
C’est là qu’on peut observer une caractéristique classique de ce genre d’assemblée. Comme les séances de l’Assemblée nationale ou les réunions d’un comité social et économique, les réunions de conseil municipal sont aussi un théâtre où les intervenants s’adressent à leur public.
Ce public peut être celui présent dans la salle, mais beaucoup plus souvent celui à qui on pourra dire ensuite que l’on a défendu sa cause (même si cela n’a pas changé la décision finale). Celui qui pourra lire notre intervention dans le journal (voire à la télé pour les députés, si actifs le mercredi pour les questions au gouvernement qui sont filmées).
Ce jeudi 8 octobre, on sentait bien que les élus d’opposition, tous élus pour la première fois en juin de cette année, manquaient de pratique, quand le maire s’appuyait sur plusieurs décennies d’expérience. Mais les nouveaux élus apprendront vite.
La discussion reste souvent très formelle et seuls interviennent les élus d’opposition qui ont préparé leur conseil. Pour les élus majoritaires, c’est plus tranquille : 90 % n’interviennent pas de tout le conseil. Ils n’ont même pas besoin de lever la main pour le vote, le président de séance comptant d’abord les contre et les abstentions pour en déduire que tous les autres ont voté pour.
Petit rappel historique
On notera qu’il n’y a pas toujours eu des élus d’opposition au sein des conseils : la loi du 19 novembre 1982 a remplacé l’ancien scrutin majoritaire plurinominal dans les communes de 3500 habitants et plus par l’actuel mode de scrutin, qui additionne une prime majoritaire et une répartition proportionnelle des sièges. (Source : Wikipédia)