{"id":8765,"date":"2023-02-01T08:58:19","date_gmt":"2023-02-01T07:58:19","guid":{"rendered":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/?p=8765"},"modified":"2023-02-01T08:58:21","modified_gmt":"2023-02-01T07:58:21","slug":"conseil-de-territoire-a-sceaux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/index.php\/2023\/02\/01\/conseil-de-territoire-a-sceaux\/","title":{"rendered":"Conseil de territoire \u00e0 Sceaux"},"content":{"rendered":"\n

Le conseil de territoire VSGP <\/a>se tenait \u00e0 Sceaux le 26 janvier 2023. Il a trait\u00e9 les 17 points de l\u2019ordre du jour <\/a>en une heure. Officiellement convoqu\u00e9 \u00e0 18 h 30, il \u00e9tait en effet termin\u00e9 \u00e0 19h 35. L\u2019ordre du jour comprenait pourtant le vote du budget, sujet important s\u2019il en est. Le dossier envoy\u00e9 aux conseillers territoriaux avant la r\u00e9union faisait 393 pages. Compar\u00e9e aux dur\u00e9es des conseils municipaux, une dur\u00e9e si faible a de quoi surprendre.<\/p>\n\n\n\n

Remarque pr\u00e9alable<\/h2>\n\n\n\n

Le pr\u00e9sent article analyse deux faits qui frappent imm\u00e9diatement l\u2019observateur, la faible dur\u00e9e des d\u00e9bats, le manque de parit\u00e9. D\u2019autres r\u00e9flexions sont n\u00e9cessaires sur une instance financi\u00e8rement tr\u00e8s importante. Le budget de fonctionnement de VSGP est d\u2019environ 200M\u20ac. Le programme d\u2019investissement sur 4 ans est de 452M\u20ac. Tout cela m\u00e9rite un peu d\u2019attention des citoyens !<\/p>\n\n\n\n

Un conseil de faible dur\u00e9e<\/h2>\n\n\n\n

les s\u00e9ances de conseil municipal sont souvent longues quand ce n\u2019est pas tr\u00e8s longues. Elles d\u00e9marrent \u00e0 19h 30 \u00e0 Sceaux, comme \u00e0 Bourg-la-Reine ou Fontenay-aux-Roses. Elles se terminent g\u00e9n\u00e9ralement apr\u00e8s 23 heures \u00e0 Bourg-la-Reine et apr\u00e8s minuit dans les deux autres villes. A Ch\u00e2tenay-Malabry les s\u00e9ances sont plus rapides, puisque commenc\u00e9es \u00e0 la m\u00eame heure, elles se terminent entre 22 et 23 heures.<\/p>\n\n\n\n

La lecture de la charte de gouvernance du territoire VSGP donne cependant une explication \u00e0 cette situation. On peut en effet y lire la phrase suivante : \u00ab les d\u00e9cisions essentielles sont prises de mani\u00e8re coll\u00e9giale au sein du bureau du territoire et le consensus y est recherch\u00e9<\/em> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil de territoire fonctionne alors comme une chambre d\u2019enregistrement formelle de d\u00e9cisions prises en bureau. Celui-comprend, outre son pr\u00e9sident (maire de Clamart) un repr\u00e9sentant de chacune des 11 communes du territoire. Dans neuf cas sur onze, ce repr\u00e9sentant est le maire de la commune, Clamart et Le Plessis-Robinson faisant exception.<\/p>\n\n\n\n

Les comptes rendus des conseils de territoire sont disponibles sur le site de VSGP. On n\u2019y trouve en revanche aucune trace des r\u00e9unions de bureau. Selon la charte de gouvernance, celles-ci font l\u2019objet d\u2019une pr\u00e9paration soign\u00e9e :<\/p>\n\n\n\n

\u00ab Le bureau du territoire est r\u00e9uni r\u00e9guli\u00e8rement et, notamment, au moins dix jours avant chaque conseil de territoire, afin d\u2019examiner les dossiers qui lui sont soumis \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Une r\u00e9union des directeurs g\u00e9n\u00e9raux des services du territoire et de ses communes membres pr\u00e9pare chaque r\u00e9union du bureau du territoire. Les projets de d\u00e9lib\u00e9ration sont envoy\u00e9s en amont aux directeurs g\u00e9n\u00e9raux des services, qui assurent l\u2019information de leur maire \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n

Un consensus qui se b\u00e2tit sur chaque th\u00e8me<\/h2>\n\n\n\n

Chaque vice-pr\u00e9sident (en charge d\u2019un th\u00e8me) r\u00e9unit r\u00e9guli\u00e8rement les adjoints ou conseillers municipaux en charge de ce th\u00e8me dans les communes. Cela permet de prendre en compte les \u00e9ventuelles particularit\u00e9s locales ; les solutions sont alors consensuelles.<\/p>\n\n\n\n

Le conseil de territoire est alors le r\u00e9sultat des consensus construits au pr\u00e9alable. Il n\u2019y a besoin ni de longues explications ni de d\u00e9bat entre points de vue oppos\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Les conseillers sont \u00e9lus en m\u00eame temps que les conseils municipaux, avec le m\u00eame m\u00e9canisme de prime \u00e0 la liste en t\u00eate et de proportionnelle pour les autres si\u00e8ges. Le nombre de si\u00e8ges d\u2019une commune d\u00e9pend de sa population. S\u2019il est faible (il est de 4 pour Sceaux ou Bourg-la-Reine), seule la majorit\u00e9 est repr\u00e9sent\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

De fait, sur les 80 conseillers territoriaux, seuls 8 ne font pas partie de la majorit\u00e9 dans leur commune. Il s\u2019agit d\u2019\u00e9lus d\u2019Antony (2), Bagneux, Ch\u00e2tillon, Clamart (2), Fontenay-aux-Roses et Montrouge. Il leur est difficile de s\u2019opposer aux projets construits avec les \u00e9lus de leur commune et les \u00e9lus du m\u00eame courant politique qu\u2019eux, majoritaires dans d\u2019autres communes.<\/p>\n\n\n\n

Une majorit\u00e9 masculine<\/h2>\n\n\n\n
\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n\n

L\u2019observation des conseillers pr\u00e9sents le 26 janvier \u00e0 Sceaux donnait le sentiment qu\u2019il y avait nettement plus d\u2019hommes que de femmes. Cette situation pouvait s\u2019expliquer par un plus grand nombre d\u2019absences f\u00e9minines. C\u2019\u00e9tait peut-\u00eatre le cas, mais il y a une explication plus simple : v\u00e9rification faite, le conseil comprend 45 hommes et 35 femmes<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Et pourtant, les listes aux municipales sont paritaires. Un examen ville par ville s\u2019impose donc. Six villes ont envoy\u00e9 au conseil du territoire autant de femmes que d\u2019hommes. Il s\u2019agit de Bagneux, Bourg-la-Reine, Le Plessis-Robinson, Malakoff, Montrouge et Sceaux.<\/p>\n\n\n\n

On notera que les conseillers territoriaux ne sont pas forc\u00e9ment les premiers de liste. A Sceaux, les trois premiers de la liste majoritaire sont \u00e9galement au territoire, mais le quatri\u00e8me si\u00e8ge est occup\u00e9 par la douzi\u00e8me de liste.<\/p>\n\n\n\n

Antony avait droit \u00e0 13 conseillers, dont 11 pour la majorit\u00e9. Celle-ci a envoy\u00e9 le maire (un homme) plus cinq hommes et cinq femmes. Deux listes minoritaires ont eu chacune un \u00e9lu et c\u2019est un homme qui a \u00e9t\u00e9 choisi dans les deux cas. A la fin, on a huit conseillers hommes et cinq femmes.<\/p>\n\n\n\n

Pourtant les trois listes d\u2019opposition \u00e9taient chacune men\u00e9es par une femme. Ce qui fait qu\u2019il y a plus de femmes que d\u2019hommes au conseil municipal.<\/p>\n\n\n\n

A Ch\u00e2tenay-Malabry<\/a>, seule la majorit\u00e9 a eu des \u00e9lus. Elle a choisi d\u2019envoyer 4 hommes et deux femmes.<\/p>\n\n\n\n

A Ch\u00e2tillon, la majorit\u00e9 a envoy\u00e9 trois hommes et trois femmes, l\u2019opposition ayant un \u00e9lu, un homme.<\/p>\n\n\n\n

A Clamart, la majorit\u00e9 a envoy\u00e9 5 hommes et quatre femmes. Les deux listes d\u2019opposition ont eu chacune un \u00e9lu, un homme dans les deux cas. Au total, il y a donc sept hommes et quatre femmes de Clamart.<\/p>\n\n\n\n

Enfin, \u00e0 Fontenay-aux-Roses, la majorit\u00e9 envoie deux hommes et deux femmes et l\u2019opposition un homme.<\/p>\n\n\n\n

Au total, la majorit\u00e9 de Ch\u00e2tenay-Malabry est la seule \u00e0 ne pas respecter la parit\u00e9. Et sept des huit conseillers d\u2019opposition \u00e9lus sur l\u2019ensemble du territoire sont des hommes.<\/p>\n\n\n\n

VSGP dans la Gazette<\/h2>\n\n\n\n

La Gazette a consacr\u00e9 d\u2019autres articles \u00e0 VSGP :<\/p>\n\n\n\n