C\u2019\u00e9tait en 2011. Il effectue son stage de fin d\u2019\u00e9tudes chez un op\u00e9rateur de t\u00e9l\u00e9communications[1]<\/a>. Il poursuit aupr\u00e8s d\u2019un syndicat d\u2019op\u00e9rateurs[2]<\/a> o\u00f9 il travaille sur les r\u00e9glementations nationale et europ\u00e9enne, les contentieux, les \u00e9changes avec l\u2019ARCEP (l\u2019autorit\u00e9 de r\u00e9gulation fran\u00e7aise), avec la Commission europ\u00e9enne. Il y a sans doute d\u2019autres sujets. En tout cas, cette mission de trois ans fournira la mati\u00e8re \u00e0 la th\u00e8se qu\u2019il soutient en 2015.<\/p>\n\n\n\n Il aurait pu continuer sur la lanc\u00e9e et rejoindre la direction juridique d\u2019un op\u00e9rateur. Ce n\u2019est pas ce qui se passe. Il s\u2019ensuit plut\u00f4t une p\u00e9riode de d\u00e9fis, qu\u2019il pr\u00e9sente comme une suite d\u2019opportunit\u00e9s qu\u2019il a voulu saisir et non comme le r\u00e9sultat d\u2019un plan pr\u00e9\u00e9tabli. D\u00e9sir probable de mettre plusieurs cordes \u00e0 l\u2019arc de son r\u00e9seau.<\/p>\n\n\n\n Il suit l\u2019\u00e9cole du barreau et obtient le CAPA (Certificat d\u2019Aptitude \u00e0 la Profession d\u2019Avocat). Un hasard lui fait conna\u00eetre un master en droit \u00e0 Berkeley. Il n\u2019en reste pas l\u00e0. Son doctorat lui donne acc\u00e8s \u00e0 un programme de l\u2019INSEAD (Business Foundations Certificate). L\u2019\u00e9cole est de renomm\u00e9e mondiale. Il est accept\u00e9 et y compl\u00e8te sa formation en commerce international, en \u00e9conomie, en marketing, en cr\u00e9ation d\u2019entreprise, en management…<\/p>\n\n\n\n Entre 2016 et 2017, il combine les modules des formations qui sont r\u00e9partis dans le temps, les cours pendant les week-ends, la partie th\u00e9orique du CAPA, les stages, un en Inde, un dans un cabinet britannique d\u2019avocats d\u2019affaires, o\u00f9 il fait ses premi\u00e8res armes dans les fusions et acquisitions. On comprend qu\u2019il ne ch\u00f4me pas. Autrement dit, qu\u2019il faut de la ressource.<\/p>\n\n\n\n A-t-il pris des vacances ensuite ? La question ne fut pas pos\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n Sa carri\u00e8re prend une nouvelle forme dans un grand cabinet d\u2019avocats tourn\u00e9 vers les technologies. Les questions de droit y sont multiples. Il y en a pour tous les go\u00fbts : les t\u00e9l\u00e9communications (terrestres), le spatial, la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, la protection des donn\u00e9es personnelles, pour ne citer qu\u2019eux. Les domaines industriels sont tr\u00e8s larges. Il faut se sp\u00e9cialiser pour conna\u00eetre le m\u00e9tier d\u2019une entreprise et \u00eatre cr\u00e9dible aupr\u00e8s d\u2019elle. \u00ab C\u2019est l\u2019orientation que je voulais depuis mon master 2.<\/em> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n Il passe trois ans dans le cabinet. Chemin faisant, il pense qu\u2019il y a place pour une petite structure tr\u00e8s sp\u00e9cialis\u00e9e dans le spatial. Il en a envie. Le sujet l\u2019inspire, il aime en suivre l\u2019actualit\u00e9 bouillonnante. Les projets de constellations de satellites sont tous plus colossaux les uns que les autres (les plus c\u00e9l\u00e8bres \u00e9tant Starlink d\u2019Elon Musk ou Kuiper d\u2019Amazon) !<\/p>\n\n\n\n Vient pour lui le temps de cr\u00e9er son propre cabinet. Et puis, quand on met tant d\u2019\u00e9nergie \u00e0 se construire un (des) r\u00e9seau(x), on aime se lancer.<\/p>\n\n\n\n Cr\u00e9er un cabinet, c\u2019est bien, mais pour qui ? Les domaines d\u2019activit\u00e9 civile sont multiples : le scientifique, l\u2019observation de la terre, la g\u00e9olocalisation, les t\u00e9l\u00e9coms. Les entreprises peuvent \u00eatre des fabricants de satellites, de lanceurs, de v\u00e9hicules spatiaux ; des op\u00e9rateurs de t\u00e9l\u00e9coms, des fournisseurs de services bas\u00e9s sur les donn\u00e9es satellites, \u00ab et m\u00eame le tourisme spatial qui commence ! <\/em>\u00bb<\/p>\n\n\n\n Ensuite, pour quoi faire ? On est ici dans le dossier, dans les subtilit\u00e9s r\u00e9glementaires. On est dans le business<\/em> d\u2019un avocat d\u2019affaires. La d\u00e9fense du client, la plaidoirie, sont bien s\u00fbr au c\u0153ur du m\u00e9tier. Mais les entreprises du spatial n\u2019aiment gu\u00e8re les contentieux. C\u2019est porter sur la place publique des accords ou des strat\u00e9gies qui r\u00e9clament plut\u00f4t de la discr\u00e9tion. Le secret est de rigueur dans ces environnements extr\u00eamement comp\u00e9titifs. De sorte que le conseil est tout autant dans le c\u0153ur de m\u00e9tier. Conseiller pour orienter vers les meilleurs choix strat\u00e9giques. Anticiper les int\u00e9r\u00eats adverses. Garantir la l\u00e9galit\u00e9 des projets.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Mon activit\u00e9 comprend deux grands blocs : le droit de l\u2019espace proprement dit et l\u2019accompagnement des entreprises<\/em>. \u00bb Le droit de l\u2019espace est tout \u00e0 la fois du droit international ou du droit r\u00e9gional ou encore national. C\u2019est donc une combinaison de r\u00e9glementations. On y traite, entre autres, d\u2019utilisation des fr\u00e9quences, de positions orbitales, d\u2019autorisations de tir.<\/p>\n\n\n\n Quant \u00e0 l\u2019accompagnement des entreprises, il d\u00e9pend de leur taille. \u00ab Les startups ou les PME n\u2019ont pas forc\u00e9ment la comp\u00e9tence juridique \u00bb. <\/em>Elles pr\u00e9f\u00e8rent consacrer leur \u00e9nergie aux lanceurs alternatifs ou aux nanosatellitesplut\u00f4tqu\u2019aux contraintes l\u00e9gales. Les grands groupes cherchent plus \u00e0 s\u2019entourer de comp\u00e9tences dans les phases d\u2019\u00e9laboration de contrats complexes, pour l\u2018acquisition ou pour le lancement de satellites, pour ne prendre que deux exemples.<\/p>\n\n\n\n Un cabinet tout neuf, comme une entreprise toute neuve, c\u2019est du temps pass\u00e9, beaucoup de temps. O\u00f9 trouver celui de s\u2019investir dans les affaires, non pas de ses clients, mais de sa ville ? De ce point de vue, Numa Isnard est un cas sp\u00e9cial. Il y a un avant et un apr\u00e8s. Il fut dans la majorit\u00e9 ; il est dans l\u2019opposition. Les l\u00e9gislatives sont pass\u00e9es par l\u00e0.<\/p>\n\n\n\n En novembre 2021, il se positionne comme candidat aupr\u00e8s de son parti, les LR. Il veut en d\u00e9fendre les id\u00e9es pendant la campagne. Une alliance avec l\u2019UDI est sans doute possible, elle existe depuis longtemps. Elle ne se fera pas. La comp\u00e9tition avec Philippe Laurent, pour national qu\u2019en soit le contexte, se d\u00e9cline bient\u00f4t en divergences locales.<\/p>\n\n\n\n Deux domaines (finances et s\u00e9curit\u00e9) rel\u00e8vent du r\u00e9galien, mais aussi du local. La ligne de partage est hautement politique. \u00ab Ce n\u2019est pas juste, dit Numa Isnard, de se d\u00e9fausser en permanence sur l\u2019\u00c9tat. Augmenter la pression fiscale qui est d\u00e9j\u00e0 \u00e9norme, \u00e7a n\u2019entre pas dans mes \u00ab valeurs \u00bb. On peut r\u00e9duire le train de vie la ville. On peut surtout mieux d\u00e9penser.<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n Le nom de \u00ab Service de tranquillit\u00e9 urbaine \u00bb : lui semble une p\u00e9riphrase destin\u00e9e \u00e0 \u00e9viter celui de \u00ab Police municipale \u00bb qui suppose que la fonction polici\u00e8re est partag\u00e9e. Avec, en creux, la possibilit\u00e9 de charger l\u2019\u00c9tat plus facilement en cas de probl\u00e8me.<\/p>\n\n\n\n On se gardera d\u2019\u00e9voquer ici les inimiti\u00e9s qu\u2019a provoqu\u00e9es son virage pour s\u2019int\u00e9resser aux cons\u00e9quences sur la fonction.<\/p>\n\n\n\n \u00ab En tant qu\u2019\u00e9lu de la majorit\u00e9, j\u2019avais une charge de travail assez significative. Il y a la pr\u00e9paration des conseils municipaux avec des r\u00e9unions internes. Je participais \u00e0 la commission des appels d\u2019offres, \u00e0 l\u2019organisation des F\u00e9libres, \u00e0 la Commission sur le num\u00e9rique. J\u2019avais la d\u00e9l\u00e9gation sur la gestion de cimeti\u00e8re intercommunal.<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n C\u2019est un l\u00e8ve-t\u00f4t. Il \u00e9tudie les dossiers le matin, tranquillement, avant la journ\u00e9e. Quant aux r\u00e9unions, elles sont organis\u00e9es le soir. \u00ab C\u2019est l\u2019avantage des professions lib\u00e9rales que de pouvoir organiser son temps.<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n Dans l\u2019opposition, ce sera une tout autre chose. \u00ab La pr\u00e9paration des conseils sera diff\u00e9rente ; ce seront des questions orales \u00e0 pr\u00e9parer. Les probl\u00e9matiques d\u2019am\u00e9nagement du territoire font beaucoup d\u00e9bat. Elles devront \u00eatre \u00e9tudi\u00e9es de pr\u00e8s.<\/em> \u00bb Ce sera de la communication aupr\u00e8s des citoyens. Pour lui, ce sera nouveau.<\/p>\n\n\n\n Difficile de savoir, pour l\u2019avenir, comment pourront s\u2019organiser l\u2019avocat et le conseiller municipal. Mais durant l\u2019entretien, la cohabitation n\u2019est jamais apparue comme difficile ni m\u00eame embarrass\u00e9e. Les journ\u00e9es ont eu pourtant l\u2019air bien pleines. Ce qui n\u2019est pas sans int\u00e9r\u00eat pour celles et ceux qui voudraient se lancer la carri\u00e8re<\/p>\n\n\n\n Droit de l\u2019espace<\/a> [1]<\/a> Un op\u00e9rateur de t\u00e9l\u00e9communication est une entreprise qui fournit des services comme la t\u00e9l\u00e9phonie (mobile ou fixe) ou l\u2019internet. Des exemples connus sont Bouygues, Free, Orange, SFR, mais il existe beaucoup d\u2019autres. Le cabinet d\u2019avocat est pour tout un chacun, celui auquel on s\u2019adresse en cas de divorce, d\u2019agression, de squat, de vol, celui qui porte la parole des victimes et la parole des accus\u00e9s. On pense aux d\u00e9clarations dans les m\u00e9dias lors de grandes affaires criminelles. Dans le cas pr\u00e9sent, on…<\/p>\n","protected":false},"author":6,"featured_media":7642,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"om_disable_all_campaigns":false,"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"_uf_show_specific_survey":0,"_uf_disable_surveys":false,"footnotes":""},"categories":[59,246],"tags":[],"class_list":["post-7641","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-portraits","category-vie-publique","entry","simple"],"yoast_head":"\nUne aventure personnelle<\/h2>\n\n\n\n
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Le virage<\/h2>\n\n\n\n
Trouver le temps<\/h2>\n\n\n\n
Liens Wikipedia pour en savoir plus <\/h2>\n\n\n\n
L\u2019Institut du droit de l\u2019espace et des t\u00e9l\u00e9communications<\/a><\/p>\n\n\n\n
\n\n\n\n
[2]<\/a> Il s\u2019agit de l\u2019AFORS : Association Fran\u00e7aise des Op\u00e9rateurs de R\u00e9seaux et de Services de T\u00e9l\u00e9communications. C\u2019est un syndicat professionnel qui regroupe les op\u00e9rateurs majeurs du march\u00e9 fran\u00e7ais. On y trouve SFR, Bouygues T\u00e9l\u00e9com, Verizon, BT, HubOne ou encore Naxos.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"