\u00a0A l’occasion de ses 150 ans, le S\u00e9nat organisait r\u00e9cemment un colloque qui reprenait le fil de son histoire. Alors que les crises politiques s\u2019encha\u00eenent et que la m\u00e9fiance envers les institutions grandit, en rendre compte permet de revenir sur l\u2019image poussi\u00e9reuse qui lui colle parfois \u00e0 la peau. La chambre haute continue d\u2019incarner un certain art fran\u00e7ais de la mesure et du temps long.<\/p>\n\n\n\n
Tout commence en 1795, sous la Premi\u00e8re R\u00e9publique, la France adopte pour la premi\u00e8re fois un r\u00e9gime bicam\u00e9ral, compos\u00e9 du Conseil des Anciens, anc\u00eatre du S\u00e9nat, et du Conseil des Cinq-Cents, pr\u00e9figuration de l\u2019Assembl\u00e9e nationale.<\/p>\n\n\n\n
Ce syst\u00e8me na\u00eet en r\u00e9action \u00e0 la Terreur : il s\u2019agit d\u2019instaurer une mod\u00e9ration politique et d\u2019\u00e9viter la concentration des pouvoirs entre les mains d\u2019une seule assembl\u00e9e. Le Conseil des Cinq-Cents proposait les lois, tandis que le Conseil des Anciens les approuvait ou les rejetait, sans possibilit\u00e9 de les modifier.<\/p>\n\n\n\n
Ce partage du pouvoir fonde une culture politique de pond\u00e9ration et d\u2019\u00e9quilibre qui perdure encore aujourd\u2019hui. Depuis 1875, le S\u00e9nat incarne cet id\u00e9al de stabilit\u00e9 et de continuit\u00e9 au sein de la R\u00e9publique.<\/p>\n\n\n\n
Sous la III\u1d49 R\u00e9publique, le S\u00e9nat s\u2019installe au Palais du Luxembourg. Il conna\u00eet de nombreuses \u00e9volutions. \u00c0 l\u2019origine, il comptait 300 membres \u00e9lus pour neuf ans par un coll\u00e8ge \u00e9lectoral restreint, renouvel\u00e9 par tiers tous les trois ans. Aujourd\u2019hui, les s\u00e9nateurs sont \u00e9lus pour six ans, selon un mode de scrutin garantissant la repr\u00e9sentation des territoires.<\/p>\n\n\n\n
Ses pouvoirs ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 \u00e9largis : il dispose d\u00e9sormais de comp\u00e9tences \u00e9quivalentes \u00e0 celles de l\u2019Assembl\u00e9e nationale en mati\u00e8re l\u00e9gislative, et peut se constituer en Haute Cour de justice pour juger les crimes de haute trahison ou les atteintes \u00e0 la s\u00fbret\u00e9 de l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n\n\n\n
\u00c0 travers ce r\u00f4le de l\u00e9gislateur et de contre-pouvoir, le S\u00e9nat se veut incarner un peuple fran\u00e7ais qui ne soit pas une \u00ab foule d\u2019anonymes \u00bb, mais une mosa\u00efque de collectivit\u00e9s locales repr\u00e9sent\u00e9es par leurs \u00e9lus municipaux : pr\u00e8s de 42.000 grands \u00e9lecteurs \u00e0 travers le pays.<\/p>\n\n\n\n
Institution de r\u00e9flexion et de contr\u00f4le, il sollicite r\u00e9guli\u00e8rement le Conseil d\u2019\u00c9tat ou le Conseil constitutionnel afin de garantir la solidit\u00e9 et la conformit\u00e9 des textes qu\u2019il examine.<\/p>\n\n\n\n
Ses travaux, souvent transpartisans, d\u00e9fendent la d\u00e9centralisation comme pilier de l\u2019\u00e9quilibre r\u00e9publicain. \u00c0 travers ce r\u00f4le discret mais essentiel, le S\u00e9nat assure la qualit\u00e9 des lois et veille \u00e0 ce qu\u2019elles servent durablement l\u2019int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n\n\n\n
Longtemps caricatur\u00e9 comme une institution immobile \u201cune assembl\u00e9e d\u2019hommes \u00e0 id\u00e9es fixes heureusement corrig\u00e9e par une abondante mortalit\u00e9\u201d (Edouard Herriot), le S\u00e9nat conna\u00eet pourtant une profonde \u00e9volution sociologique.<\/p>\n\n\n\n
La f\u00e9minisation progresse r\u00e9guli\u00e8rement, port\u00e9e par la r\u00e9forme du financement des partis politiques et par le scrutin proportionnel dans les d\u00e9partements \u00e9lisant plus de trois s\u00e9nateurs, qui favorise la parit\u00e9. L\u2019\u00e2ge d\u2019acc\u00e8s a \u00e9t\u00e9 abaiss\u00e9 \u00e0 24 ans, et la moyenne d\u2019\u00e2ge des \u00e9lus se situe aujourd\u2019hui autour de 61 ans. Moins cumulatif qu\u2019autrefois, le mandat s\u00e9natorial se renouvelle en moyenne tous les deux mandats.<\/p>\n\n\n\n
Loin d\u2019une logique de bloc contre bloc, le S\u00e9nat a d\u00e9velopp\u00e9 au fil du temps une v\u00e9ritable culture du consensus. Jusqu\u2019en 1962, aucune majorit\u00e9 absolue ne s\u2019y imposait durablement : les majorit\u00e9s se formaient texte par texte, sur la base d\u2019accords politiques ponctuels.<\/p>\n\n\n\n
Pour la s\u00e9natrice C\u00e9cile Cukierman, cette tradition de dialogue reste essentielle : \u00ab la majorit\u00e9 se doit de respecter l\u2019opposition \u00bb<\/em>. Les d\u00e9bats y sont parfois vifs, mais toujours encadr\u00e9s par une exigence de respect mutuel.<\/p>\n\n\n\n Derri\u00e8re les murs du Palais du Luxembourg, la r\u00e9alit\u00e9 du travail s\u00e9natorial s\u2019incarne dans des visages et des parcours divers. Quelques exemples. <\/p>\n\n\n\n \u00c9lisabeth Doineau, arriv\u00e9e apr\u00e8s quarante ans de vie locale, est rapporteur g\u00e9n\u00e9ral du budget de la S\u00e9curit\u00e9 sociale. Elle revendique l\u2019importance d\u2019un travail collectif entre partis.<\/p>\n\n\n\n Elsa Schalck, benjamine du S\u00e9nat, illustre le renouvellement g\u00e9n\u00e9rationnel. Entr\u00e9e en 2020 en pleine crise sanitaire, elle s\u2019est rapidement illustr\u00e9e sur les sujets de soci\u00e9t\u00e9 comme le cong\u00e9 paternit\u00e9 ou la constitutionnalisation de l\u2019IVG.<\/p>\n\n\n\n Micka\u00ebl Vallet, pr\u00e9sident de la commission d\u2019enqu\u00eate sur TikTok, incarne un S\u00e9nat tourn\u00e9 vers les enjeux num\u00e9riques et la souverainet\u00e9.<\/p>\n\n\n\n Salama Ramia, \u00e9lue de Mayotte, porte la voix de l\u2019outre-mer dans la Haute Assembl\u00e9e. Elle s\u2019engage pour la reconstruction du territoire d\u00e9vast\u00e9 par un cyclone en d\u00e9cembre 2024 et le r\u00f4le des femmes dans l\u2019action publique.<\/p>\n\n\n\n \u00ab Le S\u00e9nat ne dit jamais oui par dogmatisme \u00bb<\/em>, estime G\u00e9rard Larcher. Derri\u00e8re cette formule se cache une r\u00e9alit\u00e9 institutionnelle. Depuis 1959, pr\u00e8s de 90 % des lois ont \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9es d\u2019un commun accord entre les deux chambres. Et, fait nouveau, plus de la moiti\u00e9 des textes r\u00e9cents (17 sur 30) ont d\u2019abord \u00e9t\u00e9 d\u00e9pos\u00e9s au S\u00e9nat.<\/p>\n\n\n\n La Chambre haute n\u2019a peut-\u00eatre pas le dernier mot, mais elle a souvent le premier. Par la qualit\u00e9 de son travail l\u00e9gislatif, elle contribue \u00e0 renforcer la solidit\u00e9 des institutions et \u00e0 maintenir l\u2019\u00e9quilibre de la Ve R\u00e9publique.<\/p>\n\n\n\n Depuis la r\u00e9vision constitutionnelle de 2008, l\u2019article 24 conf\u00e8re explicitement au Parlement une mission de contr\u00f4le de l\u2019action gouvernementale. Le S\u00e9nat s\u2019est empar\u00e9 de cette pr\u00e9rogative avec vigueur, \u00e0 travers des commissions d\u2019enqu\u00eate, des rapports d\u2019information et des questions au gouvernement.<\/p>\n\n\n\n Selon Audrey de Montis, constitutionnaliste, cette mont\u00e9e en puissance illustre une d\u00e9mocratie plus participative et plus transparente : le S\u00e9nat \u00e9claire, informe et contr\u00f4le, bref, il fait vivre la d\u00e9mocratie dans sa forme la plus exigeante.<\/p>\n\n\n\n Le contr\u00f4le s\u00e9natorial s\u2019est illustr\u00e9 dans plusieurs affaires r\u00e9centes. <\/p>\n\n\n\n Le fonds Marianne, cr\u00e9\u00e9 \u00e0 la suite de l\u2019assassinat de Samuel Paty : apr\u00e8s des r\u00e9v\u00e9lations de presse, la Haute Assembl\u00e9e exige la cr\u00e9ation d\u2019une commission d\u2019enqu\u00eate sur la gestion de fonds publics destin\u00e9s \u00e0 soutenir des associations luttant contre les discours haineux.<\/p>\n\n\n\n Cabinets de conseil (McKinsey) : les auditions men\u00e9es par Arnaud Bazin et \u00c9liane Assassi r\u00e9v\u00e8lent l\u2019ampleur du recours \u00e0 des consultants priv\u00e9s et l\u2019absence d\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s pay\u00e9 par McKinsey depuis dix ans.<\/p>\n\n\n\n Total Energies : la commission d\u2019enqu\u00eate men\u00e9e par Yannick Jadot met en lumi\u00e8re les enjeux de souverainet\u00e9 \u00e9cologique et de responsabilit\u00e9 des grandes entreprises fran\u00e7aises.<\/p>\n\n\n\n Narcotrafic \u00e0 Marseille : sous la houlette d\u2019\u00c9tienne Blanc et J\u00e9r\u00f4me Durain, le S\u00e9nat m\u00e8ne une enqu\u00eate transpartisane sur la criminalit\u00e9 organis\u00e9e et ses ramifications \u00e9conomiques.<\/p>\n\n\n\n \u00c0 travers ces r\u00e9formes, ces enqu\u00eates et ces d\u00e9bats, le S\u00e9nat aspire \u00e0 jouer un r\u00f4le d\u2019\u00e9quilibre et de vigilance au c\u0153ur de la R\u00e9publique. Ni mus\u00e9e ni vestige, il se veut une chambre de r\u00e9flexion plus que de r\u00e9action. Il revendique le temps long, le d\u00e9bat et la nuance. \u00c0 150 ans, loin d\u2019\u00eatre une relique, le S\u00e9nat s\u2019affirmait lors du colloque comme un p\u00f4le d\u2019expertise et de mod\u00e9ration, fid\u00e8le \u00e0 sa vocation premi\u00e8re : faire vivre la d\u00e9mocratie dans la dur\u00e9e.<\/p>\n\n\n\nUne mont\u00e9e en puissance<\/h2>\n\n\n\n
Un contre-pouvoir qui p\u00e8se<\/h2>\n\n\n\n