{"id":35510,"date":"2023-12-18T08:52:40","date_gmt":"2023-12-18T07:52:40","guid":{"rendered":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/?p=35510"},"modified":"2024-05-15T23:43:00","modified_gmt":"2024-05-15T21:43:00","slug":"geothermie-3-communes-3-debats","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/index.php\/2023\/12\/18\/geothermie-3-communes-3-debats\/","title":{"rendered":"G\u00e9othermie\u00a0: 3 communes, 3 d\u00e9bats"},"content":{"rendered":"\n

Nous l\u2019annoncions dans un article pr\u00e9c\u00e9dent<\/a>, la cr\u00e9ation de la SPL G\u00e9oSud92 a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e en s\u00e9ances de chacun des conseils des trois communes concern\u00e9es. Le texte a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 partout gr\u00e2ce aux voix des majorit\u00e9s municipales. La r\u00e9action des opposants a \u00e9t\u00e9 diverse selon les villes.<\/p>\n\n\n\n

Les s\u00e9ances se sont tenues le 7 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 Fontenay-aux-Roses, le 8 \u00e0 Sceaux et le 13 \u00e0 Bourg-la-Reine.<\/p>\n\n\n\n

A Fontenay-aux-Roses<\/h2>\n\n\n\n

Huit conseillers ont \u00e9t\u00e9 \u00e9lus en 2020 sur la liste conduite par Gilles Mergy. Ce dernier a fait un compte rendu <\/a>du conseil du 8 d\u00e9cembre sur son site. Il indique que les \u00e9lus d\u2019opposition ont approuv\u00e9 la constitution de la SPL, mais se sont abstenus sur la d\u00e9signation des repr\u00e9sentants de la ville (Laurent Vastel et Despina Bekiari). Il indique aussi que :<\/p>\n\n\n\n

 Sur le r\u00e9seau de chaleur g\u00e9othermique, je reviendrai dans les jours qui viennent sur les interventions de Mme Poggi et moi-m\u00eame. Nous avons soutenu le projet, mais rappel\u00e9 les conditions de r\u00e9alisation et la rigueur avec laquelle un projet d\u2019une telle envergure devra \u00eatre conduit.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Gilles Mergy avait d\u00e9velopp\u00e9 son point de vue auparavant sur son site<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

\n

Dans le contexte actuel de hausse durable du prix des \u00e9nergies notamment fossiles et de r\u00e9chauffement climatique, ce projet pr\u00e9sente plusieurs avantages : co\u00fbt de revient maitrisable une fois les investissements de d\u00e9part r\u00e9alis\u00e9s, \u00e9nergie moins \u00e9mettrice de CO2\u2026<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

\n

Plusieurs articles publi\u00e9s dans diff\u00e9rents blogs de Fontenay-aux-Roses et Sceaux ont mis \u00e0 juste titre les avantage de ce mode de chauffage urbain. Je suis d\u2019accord avec ces analyses et je n\u2019insiste donc pas sur ces points.<\/p>\n\n\n\n

N\u00e9anmoins, il convient aussi de lever plusieurs freins au d\u00e9veloppement de l\u2019\u00e9nergie g\u00e9othermiques<\/p>\n\n\n\n

Un premier frein est la complexit\u00e9 de montage d\u2019un projet g\u00e9othermique\u2026<\/p>\n\n\n\n

Le deuxi\u00e8me frein r\u00e9side dans le manque d\u2019acc\u00e8s aux donn\u00e9es du sous-sol\u2026 Est-il pr\u00e9vu des \u00e9tudes de sous-sol compl\u00e9mentaires ?<\/p>\n\n\n\n

Le troisi\u00e8me frein est de nature financi\u00e8re : le co\u00fbt d\u2019investissement initial d\u2019un projet g\u00e9othermique est \u00e9lev\u00e9\u2026<\/p>\n<\/blockquote>\n\n\n\n

Il pose donc un certain nombre de questions relatives \u00e0 la conduite du projet.<\/p>\n\n\n\n

Le site publie \u00e9galement le point de vue <\/a>d\u2019un autre auteur : selon lui, \u00e9largir le projet du c\u00f4t\u00e9 de Clamart ou du Plessis-Robinson aurait \u00e9t\u00e9 plus efficace.<\/p>\n\n\n\n

A Sceaux<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019opposition se r\u00e9partit entre les groupes Sceaux Ensemble (4 \u00e9lus), Sceaux en commun (2 \u00e9lus) et deux \u00e9lus ind\u00e9pendants. L\u2019un des \u00e9lus ind\u00e9pendants (Xavier Tamby) \u00e9tait absent au moment de la discussion et du vote. Il ressort de la discussion qu\u2019il y a eu une s\u00e9ance de commission sur le sujet le lundi pr\u00e9c\u00e9dent (4 jours avant).<\/p>\n\n\n\n

Philippe Szynkowski, pour Sceaux en commun, se montre satisfait de la mise en \u0153uvre d\u2019un projet d\u2019\u00e9nergie renouvelable alors que les actions \u00e9cologiques de la municipalit\u00e9 sont souvent trop limit\u00e9es<\/em>. Il regrette cependant que l\u2019action n\u2019ait pas \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9e plus t\u00f4t (elle fut \u00e9voqu\u00e9e d\u00e8s 2019). Mais il s\u2019inqui\u00e8te du financement de l\u2019investissement (63M\u20ac) et du bruit sur le site du Panorama (probablement pendant le forage des deux puits).<\/p>\n\n\n\n

Liliane Wietzerbin, pour le m\u00eame groupe, s\u2019interroge sur la r\u00e9partition des projets sur le territoire de VSGP et sur la gouvernance de la SPL : dur\u00e9e de mandat non pr\u00e9cis\u00e9e dans les statuts, distinction peu claire entre pr\u00e9sident et directeur g\u00e9n\u00e9ral, \u00e2ge maximal du pr\u00e9sident (79 ans). Elle aurait aim\u00e9 la pr\u00e9sence au sein du conseil d\u2019administration, \u00e0 c\u00f4t\u00e9 des \u00e9lus, d\u2019experts ind\u00e9pendants (g\u00e9ologues\u2026).<\/p>\n\n\n\n

Les deux \u00e9lus de Sceaux en commun ont vot\u00e9 en faveur du projet.<\/p>\n\n\n\n

Pour Sceaux Ensemble, Jean-Christophe Dessanges regrette qu\u2019il soit compliqu\u00e9 d\u2019avoir l\u2019\u00e9tude et pose quelques questions techniques. Lui aussi regrette la limite de 79 ans. Maud Bont\u00e9 regrette la priorit\u00e9 donn\u00e9e aux \u00e9tablissements publics : r\u00e9duire la facture \u00e9nerg\u00e9tique pour le public est une bonne chose, mais le priv\u00e9\/contribuable qui va subir les inconv\u00e9nients des travaux ne s\u2019y retrouve gu\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Les quatre \u00e9lus Sceaux Ensemble ont vot\u00e9 en faveur du projet.<\/p>\n\n\n\n

Pour sa part Numa Isnard est choqu\u00e9 du montant du capital avanc\u00e9 par la municipalit\u00e9 alors qu\u2019il ne sera d\u00e9pens\u00e9 qu\u2019en 2025. Pourquoi ne pas faire plusieurs augmentations de capital en fonction des besoins r\u00e9els? Il pointe les nuisances li\u00e9es aux travaux et demande une limite d\u2019\u00e2ge \u00e0 65 ans pour le pr\u00e9sident. Il s\u2019oppose au projet par son vote.<\/p>\n\n\n\n

Dans sa r\u00e9ponse, Florence Presson explique que la ville de Sceaux ne pouvait agir seule et qu\u2019il a fallu du temps pour trouver un \u00e9quilibre entre les trois villes. Tout le monde voulait d\u00e9poser des projets pour la g\u00e9othermie profonde, mais les g\u00e9lules (zone d\u2019impact des puits de soutirage et d\u2019injection) doivent \u00eatre s\u00e9par\u00e9es. Le pr\u00e9fet a donn\u00e9 l\u2019autorisation au projet.<\/p>\n\n\n\n

Sur le financement, elle note que c\u2019est le consommateur qui va rembourser les emprunts \u00e0 travers les paiements de l\u2019\u00e9nergie fournie, et non le contribuable. Elle rappelle la r\u00e9partition \u00e9quilibr\u00e9e de la client\u00e8le estim\u00e9e : 23% pour les \u00e9tablissements publics, 28% pour le tertiaire, 24% pour les copropri\u00e9t\u00e9s, 18% pour les bailleurs sociaux (et 7% pour la ZAC Paradis).<\/p>\n\n\n\n

Sur les statuts de la SPL, elle explique que le montant du capital est coh\u00e9rent avec celui de l\u2019investissement et que les services juridiques des trois villes ont valid\u00e9 la solution.<\/p>\n\n\n\n

Elle reconnait qu\u2019il y aura des nuisances pendant les travaux, comme chaque fois qu\u2019on construit.<\/p>\n\n\n\n

Philippe Laurent rappelle que Sipperec est financ\u00e9 par une taxe sur les consommations. Il note aussi qu\u2019il fallait trouver un lieu de forage (le site du Panorama). Le choix d\u2019un projet commun aux trois villes ne plaisait pas forc\u00e9ment \u00e0 Clamart.<\/p>\n\n\n\n

A Bourg-la-Reine<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019opposition se r\u00e9partit ici entre les 6 \u00e9lus de la liste de gauche, un \u00e9lu sur une liste de droite (absent le 13\/12) et deux conseillers \u00e9lus au d\u00e9part sur la liste du maire (dont un absent le 13\/11). Seuls les \u00e9lus de gauche se sont exprim\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

Andr\u00e9 Del est revenu sur une d\u00e9cision pr\u00e9c\u00e9dente, qui a conduit la commune \u00e0 d\u00e9l\u00e9guer \u00e0 Sipperec sa comp\u00e9tence dans le domaine de l\u2019\u00e9nergie renouvelable. Pour les \u00e9lus de son groupe, cette d\u00e9cision prive la commune de moyens d\u2019action dans le domaine. De mani\u00e8re plus g\u00e9n\u00e9rale, ces d\u00e9cisions d\u00e9shabillent les mairies de leur comp\u00e9tence au b\u00e9n\u00e9fice d\u2019entit\u00e9s loin du citoyen.  <\/p>\n\n\n\n

Les \u00e9lus du groupe regrettent la tr\u00e8s faible part de la ville dans le projet et l\u2019attribuent \u00e0 l\u2019indiff\u00e9rence historique (depuis 30 ans) de la majorit\u00e9 sur ce sujet.  Ils regrettent notamment qu\u2019il n\u2019y ait pas pu s\u2019\u00e9tablir un projet commun avec Bagneux et Cachan.<\/p>\n\n\n\n

Anne Sauvey, adjointe d\u00e9l\u00e9gu\u00e9e \u00e0 la ville durable, r\u00e9pond sur la d\u00e9l\u00e9gation de la comp\u00e9tence \u00e0 Sipperec. Elle signale une r\u00e9flexion en cours avec Bagneux.<\/p>\n\n\n\n

Lors du vote, les \u00e9lus de gauche se r\u00e9partissent entre vote contre et abstention.<\/p>\n\n\n\n

Commentaires<\/h2>\n\n\n\n

Le rapport de l\u2019\u00e9tude d\u2019Ithermconseil date d\u2019ao\u00fbt 2023. Le fait que des \u00e9lus d\u2019opposition ne l\u2019aient eu que tr\u00e8s tard ou pas du tout ne participe pas \u00e0 l\u2019exercice sain du d\u00e9bat d\u00e9mocratique. Sur un projet d\u2019investissement de 63 M\u20ac qui plus est (l\u2019apport total des communes est de 1,2 M\u20ac). Ne devrait-il pas aujourd\u2019hui \u00eatre d\u2019acc\u00e8s libre pour les citoyens ?<\/p>\n\n\n\n

Le vote n\u00e9gatif (ou l\u2019abstention, pour certains) des \u00e9lus de gauche de Bourg-la-Reine peut d\u2019autant plus surprendre qu\u2019ils avaient valid\u00e9 en septembre les d\u00e9penses pour une nouvelle phase d\u2019\u00e9tude et qu\u2019ils plaident pour plus d\u2019\u00e9nergie renouvelable. Au-del\u00e0 des arguments mis en avant, le vote exprime aussi la d\u00e9ception pour le faible impact du projet dans leur ville.<\/p>\n\n\n\n

La carte mise en t\u00eate de l\u2019article explique la situation de la ville. On peut voir qu\u2019il existe une zone inutilis\u00e9e au droit d\u2019une partie des villes de Sceaux et du Bourg-la-Reine. Cependant la surface est trop faible pour une exploitation rentable\u00a0: les puits de soutirage et d\u2019injection seraient trop pr\u00e8s l\u2019un de l\u2019autre. Cela aurait \u00e9t\u00e9 possible si la g\u00e9lule du projet de Ch\u00e2tenay-Malabry avait \u00e9t\u00e9 plus \u00e0 l\u2019ouest.<\/p>\n\n\n\n

La question de l\u2019\u00e2ge limite pour le pr\u00e9sident a \u00e9t\u00e9 \u00e9voqu\u00e9e par plusieurs intervenants. L’article L225 -48<\/a> stipule que Les statuts doivent pr\u00e9voir pour l’exercice des fonctions de pr\u00e9sident du conseil d’administration une limite d’\u00e2ge qui, \u00e0 d\u00e9faut d’une disposition expresse, est fix\u00e9e \u00e0 soixante-cinq ans<\/em>. .<\/p>\n\n\n\n

Les arguments mis en avant par Numa Isnard \u00e0 Sceaux pour son vote n\u00e9gatif peinent \u00e0 convaincre. On imagine assez mal des financiers accepter de pr\u00eater des sommes importantes quand les actionnaires eux-m\u00eames semblent peu press\u00e9s d\u2019investir des fonds pourtant faibles au regard de la taille du projet.<\/p>\n\n\n\n

On suivra volontiers le point soulign\u00e9 par l\u2019opposition fontenaysienne : la bonne conduite du projet est primordiale. Et il n\u2019y a pas de raison de croire que les maires en place n\u2019ont pas la m\u00eame conviction !<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Nous l\u2019annoncions dans un article pr\u00e9c\u00e9dent, la cr\u00e9ation de la SPL G\u00e9oSud92 a \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9e en s\u00e9ances de chacun des conseils des trois communes concern\u00e9es. Le texte a \u00e9t\u00e9 adopt\u00e9 partout gr\u00e2ce aux voix des majorit\u00e9s municipales. La r\u00e9action des opposants a \u00e9t\u00e9 diverse selon les villes. 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