{"id":2949,"date":"2021-01-13T11:19:05","date_gmt":"2021-01-13T10:19:05","guid":{"rendered":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/?p=2949"},"modified":"2021-10-05T11:18:46","modified_gmt":"2021-10-05T09:18:46","slug":"parution-dun-decret-sur-la-performance-energetique-des-logements","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/index.php\/2021\/01\/13\/parution-dun-decret-sur-la-performance-energetique-des-logements\/","title":{"rendered":"Parution d&rsquo;un d\u00e9cret sur la performance \u00e9nerg\u00e9tique des logements"},"content":{"rendered":"\n<p>Lundi 11 janvier a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 au journal officiel <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/jorf\/id\/JORFTEXT000042953125\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">un d\u00e9cret<\/a> concernant le crit\u00e8re de performance \u00e9nerg\u00e9tique dans la d\u00e9finition du logement d\u00e9cent en France m\u00e9tropolitaine. Il se trouve que la Gazette avait sous la main un projet d\u2019article sur le sujet, qui n\u2019attendait que la sortie de ce d\u00e9cret pour d\u00e9couvrir la d\u00e9cision finale du pouvoir.<\/p>\n\n\n\n<p><a href=\"https:\/\/www.connaissancedesenergies.org\/re-2020-le-point-sur-la-reglementation-des-batiments-neufs-201124\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">Une nouvelle r\u00e9glementation thermique <\/a>pour les b\u00e2timents neufs, dite RE2020&nbsp;\u00bb est donc en cours de d\u00e9finition, pour remplacer celle en vigueur depuis le 1<sup>er<\/sup> janvier 2013 (RE2012), et des d\u00e9saccords importants apparaissent derri\u00e8re des \u00e9l\u00e9ments d\u2019apparence tr\u00e8s techniques.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les b\u00e2timents neufs<\/h2>\n\n\n\n<p>La r\u00e9glementation est construite dans le cadre d\u2019une pr\u00e9occupation majeure qui est celle du r\u00e9chauffement climatique. La RE2020 vise \u00e0 r\u00e9duire les niveaux de consommations \u00e9nerg\u00e9tiques des b\u00e2timents neufs. Par rapport \u00e0 la RT2012, elle abaissera de 30% le seuil maximal du \u00ab<em>&nbsp;besoin bioclimatique<\/em>&nbsp;\u00bb des nouveaux b\u00e2timents, c\u2019est-\u00e0-dire, leur \u00ab&nbsp;<em>besoin en \u00e9nergie pour rester \u00e0 une temp\u00e9rature confortable<\/em>&nbsp;\u00bb.<\/p>\n\n\n\n<p>La r\u00e9glementation va dans le sens d\u2019une \u00e9conomie des \u00e9nergies, rien d\u2019\u00e9tonnant. Mais la question majeure du r\u00e9chauffement climatique, ce sont les \u00e9missions de C02 et autres gaz \u00e0 effet de serre, et donc l\u2019utilisation des \u00e9nergies fossiles. Dans ce cadre, l\u2019annonce de la suppression progressive de l\u2019utilisation du gaz comme moyen de chauffage dans les b\u00e2timents neufs n\u2019apparait pas comme une surprise.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019enjeu n\u2019est pas anodin\u00a0: 21\u2005% des maisons neuves et 75\u2005% des logements collectifs neufs l\u2019utilisent \u00e0 ce jour. Assez naturellement, les entreprises gazi\u00e8res essaient de d\u00e9fendre leur produit, par exemple avec <a href=\"https:\/\/www.lesechos.fr\/idees-debats\/cercle\/opinion-decarbonation-le-mythe-du-tout-electrique-1274699\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">une tribune<\/a> sign\u00e9e du pr\u00e9sident d\u2019Engie et parue dans les \u00c9chos le 17 d\u00e9cembre 2020. La tribune pr\u00e9tend notamment montrer que le chauffage \u00e9lectrique est moins d\u00e9carbon\u00e9 qu\u2019on peut le croire, car il contribue \u00e0 la pointe, un moment o\u00f9 la production doit \u00eatre compl\u00e9t\u00e9e par des \u00e9nergies fossiles.<\/p>\n\n\n\n<p>Ce qui est plus \u00e9tonnant est le fait que cette tribune soit \u00e9galement sign\u00e9e par le pr\u00e9sident de <a href=\"https:\/\/www.fne.asso.fr\/qui-sommes-nous\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">France Nature Environnemen<\/a><a>t<\/a>, une association se voulant la porte-parole d&rsquo;un mouvement de 3500 associations de protection de la nature et de l&rsquo;environnement et qui a les moyens d\u2019avoir 42 salari\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9nergie primaire ou finale<\/h2>\n\n\n\n<p>Dans le d\u00e9bat sur la place des chauffages \u00e9lectriques ou au gaz, revient \u00e0 l\u2019ordre du jour une question assez technique mais qui a des cons\u00e9quences tr\u00e8s concr\u00e8te&nbsp;: le <a href=\"https:\/\/www.connaissancedesenergies.org\/energie-primaire-et-energie-finale-en-france-quelle-difference-140708\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">coefficient de conversion<\/a> de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 en \u00e9nergie primaire.<\/p>\n\n\n\n<p><em>Le coefficient de conversion de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 <\/em><a href=\"https:\/\/www.connaissancedesenergies.org\/energie-primaire-et-energie-finale-en-france-quelle-difference-140708\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"><em>en \u00e9nergie primaire<\/em><\/a><em> r\u00e9sulte d\u2019une convention statistique adopt\u00e9e en 1972 pour permettre de dresser des bilans \u00e9nerg\u00e9tiques au niveau national, en agr\u00e9geant l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 d\u2019origine hydraulique avec l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 produite par les moyens thermiques de l\u2019\u00e9poque (charbon et fioul). Le rendement moyen de ces centrales thermiques \u00e9tait alors de 38,7&nbsp;% et on consid\u00e9rait que 1 kWh hydro\u00e9lectrique (dont le rendement \u00e9tait fix\u00e9 par convention \u00e0 1) permettait ainsi d\u2019\u00e9conomiser 2,58 kWh thermiques d\u2019\u00e9nergie primaire d\u2019origine fossile. Avec les crises \u00e9nerg\u00e9tiques, ce coefficient de 2,58 a \u00e9t\u00e9 conserv\u00e9 pour mesurer les \u00e9conomies d\u2019\u00e9nergie&nbsp;; puis il est pass\u00e9 dans la r\u00e9glementation au point que la RT2012, \u00e0 la diff\u00e9rence de la RT2005, n\u2019a retenu que ce seul crit\u00e8re d\u2019appr\u00e9ciation de la performance \u00e9nerg\u00e9tique des b\u00e2timents.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Si l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 est produite en brulant du fuel, du gaz ou du charbon, on comprend qu\u2019un chauffage \u00e9lectrique puisse consommer plus de carburant qu\u2019un chauffage direct avec ce carburant. En pratique, l\u2019utilisation de ce coefficient a pouss\u00e9 les constructeurs de logements chauff\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 \u00e0 mieux isoler les dits logements. Mais l\u2019examen du syst\u00e8me de classes \u00e9nerg\u00e9tiques montre qu\u2019il peut conduire \u00e0 des absurdit\u00e9s&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<div class=\"wp-block-image\"><figure class=\"alignright size-full\"><img decoding=\"async\" width=\"195\" height=\"178\" src=\"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/01\/Classes-\u00e9nerg\u00e9tiques.png\" alt=\"\" class=\"wp-image-2951\"\/><\/figure><\/div>\n\n\n\n<p>Les mesures sont en <a>kWh\/m2\/an<\/a>, en \u00e9nergie primaire. Imaginons un logement r\u00e9cent chauff\u00e9 au gaz, qui ne consomme que 40 kWh\/m2\/an.&nbsp; Si on remplace le gaz par de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, le calcul en \u00e9nergie primaire le fait passer \u00e0 103,2 kWh\/m2\/an, donc le classe en C.(Ce calcul suppose un rendement de 1 pour le chauffage au gaz. Si le rendement n\u2019est que de 0,9, le calcul donne 92,8, toujours en C)<\/p>\n\n\n\n<p>La remise en cause de ce coefficient est donc un sujet de d\u00e9bat important, comme le montre par exemple cette contribution.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Les b\u00e2timents anciens<\/h2>\n\n\n\n<p>Le d\u00e9bat se focalise notamment sur ce qu\u2019il est coutume d\u2019appeler des \u00ab&nbsp;passoires thermiques&nbsp;\u00bb, class\u00e9es en F ou en G, qui concentrent une part importante de l\u2019\u00e9nergie d\u00e9pens\u00e9e&nbsp;: il parait n\u00e9cessaire \u00e0 tous de les isoler en priorit\u00e9, au point qu\u2019il y a obligation de le faire d\u2019ici 2028.<\/p>\n\n\n\n<p>Une premi\u00e8re \u00e9tude men\u00e9e en 2013 (enqu\u00eate Phebus) avait estim\u00e9 \u00e0 31 % la part des logements en F ou en G, \u00e0 partir de 2400 r\u00e9ponses seulement.<a href=\"https:\/\/www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr\/sites\/default\/files\/2020-09\/document_travail_49_parc_logements_consommation_energie_septembre2020_0.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\"> Une nouvelle \u00e9tude<\/a>, \u00e9manant du commissariat g\u00e9n\u00e9ral au d\u00e9veloppement durable et parue en septembre 2020, sur la base de 500&nbsp;000 diagnostics permet de corriger (\u00e0 la baisse) ce pourcentage et d\u2019apporter de nouvelles informations.<\/p>\n\n\n\n<p>Comme on pouvait s\u2019y attendre vue l\u2019\u00e9volution des normes, les b\u00e2timents sont d\u2019autant plus \u00e9nergivores qu\u2019ils sont anciens&nbsp;: on trouve environ 40 % de logements en F ou G parmi ceux datant d\u2019avant 1948, quand il y a plus de 60 % de A ou de B parmi ceux construits depuis 2012. Les \u00ab&nbsp;passoires thermiques sont souvent des petits logements et plus souvent des maisons que des appartements.<\/p>\n\n\n\n<p>Les auteurs (donc le minist\u00e8re) ont \u00e9galement observ\u00e9 l\u2019impact de la prise en cause ou non de l\u2019\u00e9nergie primaire, et donc du coefficient de 2,58 pour le chauffage \u00e9lectrique. Dans le cas de la prise en compte de la seule \u00e9nergie finale, ils ont fait l\u2019hypoth\u00e8se d\u2019une baisse la limite inf\u00e9rieure de la classe F aboutissant \u00e0 maintenir le volume total de logements affich\u00e9s comme \u00ab&nbsp;des passoires thermiques&nbsp;\u00bb (la rubrique \u00ab&nbsp;autres&nbsp;\u00bb couvre surtout du chauffage au fuel).<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-image size-large\"><img decoding=\"async\" width=\"605\" height=\"186\" src=\"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/01\/mode-de-chauffage-et-classement-\u00e9nerg\u00e9tique.png\" alt=\"\" class=\"wp-image-2952\" srcset=\"https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/01\/mode-de-chauffage-et-classement-\u00e9nerg\u00e9tique.png 605w, https:\/\/sceaux-lagazette.fr\/wp-content\/uploads\/2021\/01\/mode-de-chauffage-et-classement-\u00e9nerg\u00e9tique-300x92.png 300w\" sizes=\"(max-width: 605px) 100vw, 605px\" \/><\/figure>\n\n\n\n<p>La part du chauffage \u00e9lectrique se r\u00e9duit drastiquement et cela conduit \u00e0 inclure plus de 2,3 millions de logements utilisant du carburant fossile, donc \u00e0 pousser dans le sens d\u2019une r\u00e9duction des \u00e9missions de CO2.<\/p>\n\n\n\n<p>Cette analyse conduit actuellement la DPUH (Direction de l\u2019habitat, de l\u2019urbanisme et des paysages) \u00e0 revoir ses r\u00e8gles pour raisonner en \u00e9nergie finale dans le sens de ce tableau. Une concertation est en cours, \u00e0 laquelle participent notamment des associations \u00e9cologiques, qui <a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.negawatt.org\/IMG\/pdf\/201211_reforme-dpe_douze-organisations-sonnent-l-alarme.pdf\" target=\"_blank\">se sont r\u00e9cemment inqui\u00e9t\u00e9<\/a><a href=\"https:\/\/www.negawatt.org\/IMG\/pdf\/201211_reforme-dpe_douze-organisations-sonnent-l-alarme.pdf\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">e<\/a><a rel=\"noreferrer noopener\" href=\"https:\/\/www.negawatt.org\/IMG\/pdf\/201211_reforme-dpe_douze-organisations-sonnent-l-alarme.pdf\" target=\"_blank\">s<\/a> des projets qui leur \u00e9taient pr\u00e9sent\u00e9s. D\u2019apr\u00e8s le document qu\u2019elles ont publi\u00e9s \u00e0 ce sujet, 5 sc\u00e9narios sont en lice. Le premier conserve le raisonnement avec l\u2019\u00e9nergie primaire, le second raisonne en \u00e9nergie finale et les trois autres sont des variantes du sc\u00e9nario 2, avec des garde fous pour l\u2019\u00e9tiquette G.&nbsp;<\/p>\n\n\n\n<p>Les associations observent que \u00ab&nbsp;<em>Les sc\u00e9narios2, 3, 4 et 5 pr\u00e9sentent une approche o\u00f9 le choix est fait de centrer le DPE sur la d\u00e9carbonation des appareils de chauffage, sans pour autant apporter les garanties d\u2019une action ambitieuse sur la ma\u00eetrise des consommations<\/em>.&nbsp;\u00bb<\/p>\n\n\n\n<p>En r\u00e9alit\u00e9, si le nombre de ce qui est consid\u00e9r\u00e9 comme passoire thermique est constant, l\u2019ambition de r\u00e9novation reste constante. Derri\u00e8re tout une s\u00e9rie d\u2019arguments souvent sp\u00e9cieux se cache en r\u00e9alit\u00e9 la priorit\u00e9 donn\u00e9e \u00e0 la lutte contre le nucl\u00e9aire sur la lutte contre le r\u00e9chauffement climatique. Le communiqu\u00e9 de ces associations est tout \u00e0 fait coh\u00e9rent avec la signature par France Nature environnement de la tribune du pr\u00e9sident d\u2019Engie.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Le contenu du d\u00e9cret<\/h2>\n\n\n\n<p>Quelques phrases issues <a href=\"https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/jorf\/id\/JORFTEXT000042953125\" target=\"_blank\" rel=\"noreferrer noopener\">du d\u00e9cret <\/a>montrent les choix du gouvernement&nbsp;:<\/p>\n\n\n\n<p><em>Objet : le d\u00e9cret modifie le crit\u00e8re de performance \u00e9nerg\u00e9tique dans le d\u00e9cret relatif aux caract\u00e9ristiques du logement d\u00e9cent en int\u00e9grant un seuil maximal de consommation d&rsquo;\u00e9nergie finale en France m\u00e9tropolitaine.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em>En France m\u00e9tropolitaine, le logement a une consommation d&rsquo;\u00e9nergie, estim\u00e9e par le diagnostic de performance \u00e9nerg\u00e9tique d\u00e9fini \u00e0 l&rsquo;article L. 134-1 du code de la construction et de l&rsquo;habitation, inf\u00e9rieure \u00e0 450 kilowattheures d&rsquo;\u00e9nergie finale par m\u00e8tre carr\u00e9 de surface habitable et par an.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em>\u00ab La surface habitable mentionn\u00e9e \u00e0 l&rsquo;alin\u00e9a pr\u00e9c\u00e9dent est celle d\u00e9finie \u00e0 l&rsquo;article R. 111-2 du code de la construction et de l&rsquo;habitation. \u00bb<\/em><\/p>\n\n\n\n<p><em>Les dispositions de l&rsquo;article 1er du pr\u00e9sent d\u00e9cret entrent en vigueur le 1er janvier 2023. Elles ne s&rsquo;appliquent qu&rsquo;aux nouveaux contrats de location conclus \u00e0 compter de cette date.<\/em><\/p>\n\n\n\n<p>Comme on peut le lire, ce d\u00e9cret impose une premi\u00e8re \u00e9tape d\u00e8s 2023 pour les logements class\u00e9s en G. Et il le fait en utilisant le crit\u00e8re d\u2019\u00e9nergie finale, ce qui signifie que les promoteurs du gaz n\u2019ont pas \u00e9t\u00e9 suivis.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Lundi 11 janvier a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 au journal officiel un d\u00e9cret concernant le crit\u00e8re de performance \u00e9nerg\u00e9tique dans la d\u00e9finition du logement d\u00e9cent en France m\u00e9tropolitaine. 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